HORAIRES BOUTIQUES
10H-20H du lundi au samedi
HORAIRES CARREFOUR
9H-22H du lundi au samedi

 


Mentions légales & Conditions d’utilisation du Site & Limitation de responsabilité


Consulter les informations relatives à la Charte de confidentialité et aux cookies


MENTIONS LÉGALES

Propriétaire : SCI CASTEL - REAL ESTATE 2B - 7 Rue Nationale - 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Hébergeur : AMEN.fr
Directeur de la publication : Séverine Gravier
Service Client : contact@lagrandeportemontreuil.com ou par voie postale :
Service Client Centre commercial La Grande Porte Montreuil
235 rue Etienne Marcel
93556 MONTREUIL CEDEX


CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES
 
Acceptation préalable : L’utilisation du site www.lagrandeportemontreuil.com implique l’acceptation préalable pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Les mentions légales ou les conditions d’utilisation étant susceptibles d’être modifiées ou complétées, les internautes sont invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux internautes. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.lagrandeportemontreuil.com qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux internautes les dates et heures de l’intervention.
Ces conditions générales d’utilisation du site www.lagrandeportemontreuil.com sont complétées par une Charte de confidentialité et d’utilisation des cookies.


Propriété intellectuelle et crédits photographiques :

l'ensemble des données, marques, logos textes, informations, images, photographies, contenu sonore ou tout autre contenu diffusé sur le site www.lagrandeportemontreuil.com fait l'objet d'une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle.
Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu'à des fins exclusivement privées (cercle familial). A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l'accord préalable et écrit de SCI CASTEL REAL ESTATE 2B est constitutif d'un acte de contrefaçon sanctionné par le Code de la Propriété Intellectuelle.


Bases de données :

conformément aux dispositions réglementaires applicables, SCI CASTEL REAL ESTATE 2B est productrice et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent Site www.lagrandeportemontreuil.com. En accédant au présent Site, l’internaute reconnait que les données le composant sont légalement protégées, et qu’il lui est interdit notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le Site ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale.


LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
 
SCI CASTEL REAL ESTATE 2B ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant des internautes eux-mêmes (utilisation d’un matériel contenant un virus et ou d’un navigateur obsolète), ou de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité, ou encore de faits imprévisibles et insurmontables relevant de tiers ou de cas de force majeure.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions à l’adresse « contact@lagrandeportemontreuil.com ») sont à la disposition des internautes. SCI CASTEL REAL ESTATE 2B se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, SCI CASTEL REAL ESTATE 2B se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).


Liens hypertextes :
le site www.lagrandeportemontreuil.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de SCI CASTEL REAL ESTATE 2B. Cependant, SCI CASTEL REAL ESTATE 2B n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. En particulier, SCI CASTEL REAL ESTATE 2B se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Par ailleurs, la mise en place de tout lien hypertextes vers tout ou partie du site www.lagrandeportemontreuil.com est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de SCI CASTEL REAL ESTATE 2B.


DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE
 
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lagrandeportemontreuil.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.


CREDITS
Les photos et logos présentés dans chaque page boutique sont utilisées avec l'accord et sous la responsabilité du magasin concerné.


INFOS TECHNIQUES
Ce site est optimisé pour un affichage de 1024x768 pixels.
Ce site est compatible Firefox 3.0 ainsi qu'Internet Explorer 5.0 (et supérieur).
Pour visualiser les animations Flash de ce site, vous devez disposer du logiciel Flash Player 9.0. ou supérieur.

Accueil  -  Boutiques  -  Offres  -  Actualités  -  Centre et Services  - Accès  -  Contact  -  Mentions légales  -  Centre co. Corio